Les clauses de médiation dans les contrats

Le rôle de l’avocat rédacteur de contrat est fondamental, surtout lorsqu’il s’agit d’intégrer des clauses de médiation. Ces clauses, souvent reléguées au second plan, sont pourtant déterminantes en cas de litige. L’avocat rédacteur doit veiller à ce que la clause de médiation soit précise et adaptée aux besoins spécifiques des parties.

Agnès Bardel accorde une attention particulière à chaque contrat, assurant que la médiation est envisagée comme une solution viable avant toute escalade judiciaire. Cela inclut par exemple la désignation d’un centre de médiation plutôt qu’un médiateur spécifique, évitant ainsi le risque que ce dernier ne soit plus disponible à l’avenir.

L’accord des parties sur l’insertion de clauses de médiation préalable à une procédure judiciaire est crucial puisqu’il signifie leur consentement à résoudre les litiges via la médiation avant de considérer une action en justice. Une clause de médiation bien rédigée doit préciser qui, souvent un centre de médiation comme le CMCO (centre de médiation de Côte-d’Or), sera désigné pour assurer la médiation, comment les honoraires seront partagés (généralement à parts égales entre les parties), et la durée du processus de médiation (en principe trois mois, renouvelable une fois).

Ces précisions permettent d’encadrer la médiation par des règles claires, augmentant les chances d’une résolution du litige sans recours au tribunal. Si la médiation échoue, la clause offre néanmoins une base solide pour justifier devant le tribunal que les parties ont respecté le contrat en tentant d’abord la médiation, renforçant ainsi leur position.

Opter pour la médiation avant le contentieux présente plusieurs avantages : c’est rapide, confidentiel, et souvent moins coûteux qu’un procès. En outre, cela permet aux parties de maintenir une relation professionnelle plus cordiale, ce qui est particulièrement bénéfique dans des contextes commerciaux où les relations à long terme sont précieuses.

Agnès Bardel recommande vivement l’intégration de clauses de médiation dans tous types de contrats, car elles offrent une alternative constructive à la résolution des conflits, applicable quel que soit le litige envisagé. Par son approche personnalisée et son expertise en tant que médiateur, elle aide ses clients à naviguer dans ces processus avec assurance, maximisant les chances de résolutions favorables sans recourir aux tribunaux.